Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES AVEC DES HOMMES REMARQUABLES
SEVAULT-DEJNOS PASCALE
SEVAULT JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3299154
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
RENCONTRES AVEC DES HOMMES REMARQUABLES de SEVAULT-DEJNOS PASCALE

Présentation de la marque RENCONTRES AVEC DES HOMMES REMARQUABLES

Déposée le 23 juin 2004 par SEVAULT-DEJNOS PASCALE et SEVAULT JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES AVEC DES HOMMES REMARQUABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Les déposants sont SEVAULT-DEJNOS PASCALE domicilié(e) 37 RUE DU BOIS DE BOULOGNE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France et SEVAULT JEAN-MARC domicilié(e) 92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC SEVAULT domicilié(e) 37 RUE DU BOIS DE BOULOGNE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque RENCONTRES AVEC DES HOMMES REMARQUABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES AVEC DES HOMMES REMARQUABLES est expirée depuis le 23 juin 2014.


SEVAULT-DEJNOS PASCALE - 37 RUE DU BOIS DE BOULOGNE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France

SEVAULT JEAN-MARC - 92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


JEAN-MARC SEVAULT - 37 RUE DU BOIS DE BOULOGNE,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508090 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508089 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Supports enregistrement audio et vidéo. Produits d'imprimerie affiches, albums, cartes, livres – journeaux. Education – formation – divertissement – activités culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – publication de livres Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo – services de photographie Organisation de concours (éducation, divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – exposition à buts culturels et éducatifs – publication électronique de livres et périodiques en ligne – divertissement télévisuel, radiophonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.